Circulaire
N°2002-130 du 25 avril 2002
Le sport scolaire à l'école, au collège et au lycée
Circulaire
n° 96-249 du 25 octobre 1996
Situation des chefs d'établissement
au sein des associations périéducatives ayant leur siège
dans l'EPLE (foyer socio-éducatif, association sportive)
circulaire
n° 95-050 du 3 mars 1995 Documents
obligatoires pour la pratique du sport en milieu scolaire
Note
de service n° 87-379 du 1er décembre 1987 Organisation
du sport scolaire dans les associations sportives des établissements
du second degré
décret
n° 86-495 du 14 mars 1986 Dispositions
statutaires obligatoires pour les associations sportives scolaires et
universitaires
note
de service n° 84-309 du 7 août 1984 Participation
des personnels enseignant l'éducation physique et sportive à
l'animation de l'Association Sportive scolaire
circulaire
n° 80-019 et n° 80-03 du 10 janvier 1980
Organisation et fonctionnement des associations
sportives dans les collèges et lycées
Le
Sport Intégré UNSS
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