SPORT SCOLAIRE     

 

Circulaire N°2002-130 du 25 avril 2002  Le sport scolaire à l'école, au collège et au lycée

Circulaire n° 96-249 du 25 octobre 1996  Situation des chefs d'établissement au sein des associations périéducatives ayant leur siège dans l'EPLE (foyer socio-éducatif, association sportive)

circulaire n° 95-050 du 3 mars 1995 Documents obligatoires pour la pratique du sport en milieu scolaire

Note de service n° 87-379 du 1er décembre 1987  Organisation du sport scolaire dans les associations sportives des établissements du second degré

décret n° 86-495 du 14 mars 1986  Dispositions statutaires obligatoires pour les associations sportives scolaires et universitaires

note de service n° 84-309 du 7 août 1984  Participation des personnels enseignant l'éducation physique et sportive à l'animation de l'Association Sportive scolaire

circulaire n° 80-019 et n° 80-03 du 10 janvier 1980 Organisation et fonctionnement des associations sportives dans les collèges et lycées

Le Sport Intégré UNSS pdf 499 ko

 

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