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  Circulaire
n°2004-138 du 13 Juillet 2004
Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et
au sport scolaire
Circulaire
n°2004-173 du 15 Octobre 2004 Enseignement
de la natation dans les établissements scolaires
du premier et du second degré
Circulaire
n°2004-139 du 13 Juillet 2004
Enseignement
de la natation dans les établissements
scolaires du premier et du second degré
Note
de service n°94-116 du 9 Mars 1994
Sécurité des élèves
Pratique des activités
physiques scolaires
Surveillance
des élèves en cas de déplacement pour
pratiquer des activités scolaires hors de l'établissement
Code
Civil et rappel du droit concernant la sécurité des élèves
Le
guide de surveillance des équipements et matériels sportifs
La note de service n° 94-116 du 9 mars 1994 rappelle qu’avant
le cours d’EPS, l’enseignant doit vérifier le bon
état du matériel et des équipements utilisés
pour l’enseignement. Ce guide peut constituer une aide pour les
enseignants chargés de l’éducation physique et sportive.
VTT
Instructions du 17 juillet 1992 Jeunesse et Sports
Recommandations relatives à l'animation en sécurité
de l'activité vélo tout terrain (vtt)
Escalade
: Recommandations fédérales sur la gestion et l'utilisation
des équipements de protection individuelle (epi)
Escalade
: (2001) Gestion du matériel
Course
d'Orientation la réglementation fédérale
en matière d’encadrement, d’enseignement et d’animation en course
d’orientation
Canoe
Kayak dossier
sécurité de le FFCK juin
2001
Exemple
de convention d'utilisation d'équipements sportifs
Tir
à l'Arc Implantation de Parcours
Tir en campagne Tir nature Tir 3D (Cahier des charges et documentation
fédérale)
Tir
à l'Arc Installation extérieure
Installation type sur terrain extérieur (Cahier des charges et
documentation fédérale)
Tir
à l'Arc Installation de salle de'entraînement
(Cahier des charges et documentation
fédérale)
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